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PUBLICATION DU SITE

Editeur

Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs
15 rue Jacques Bingen 75017 Paris
Organisation professionnelle déclarée à la Préfecture de Paris
Numéro SIREN 775691850
Téléphone : 0144299055
Mail : services@charcutier-traiteur.com

Responsable de publication

Joël MAUVIGNEY
Président de la CNCT

Concepteur du site

Le site a été conçu par la société RICH-ID

Hébergement du site

L’hébergement du Site est assuré par la société RICH-ID

CONTENUS DU SITE

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que son contenu appartiennent à l’éditeur et sont protégés par :

  • La législation française sur les droits d’auteur
  • La législation sur les marques

A ce titre, toute reproduction, utilisation, modification, diffusion ou commercialisation de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, digital ou non, de la structure générale du site, de son contenu, textes ou images sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur sous peine de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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Responsabilité

Le contenu du site est constitué d’informations provenant de différentes sources. Les pages du Site ont été conçues et rédigées dans le plus grand souci de qualité, d’intégralité et de fiabilité. Néanmoins l’éditeur ne peut donner aucune garantie sur l’exhaustivité du contenu informationnel proposé. Dans ces conditions, chaque utilisateur doit considérer que les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif et ne sauraient en aucune façon engager la responsabilité de l’éditeur. La responsabilité de l’éditeur ne pourra donc en aucun cas être engagée du fait des conséquences de l’utilisation des informations contenues sur le site.

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Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier accompagné d’un justificatif d’identité à :

CNCT
15 rue Jacques Bingen
75017 Paris
 

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